L’investissement rural EB-5: une voie plus rapide vers la carte verte américaine

Investir dans un projet rural EB-5 est un des moyens les plus rapides pour obtenir la carte verte américaine pour vous et vote famille. Dans le cadre du programme EB-5, les investisseurs qui optent pour des projets EB-5 implantés dans des zones d’emploi ciblées (TEA) rurales ont droit à des avantages exclusifs. Ces avantages incluent une réduction de l’investissement minimal requis et une procédure d’immigration accélérée.

En investissant 800 000 $ dans un projet rural EB-5, vous pourriez obtenir un permis de travail et une autorisation de voyage en seulement quelques jours. Votre carte verte EB5 initiale peut être approuvée en seulement quelques mois. Pour ceux qui sont confrontés aux obstacles de l’immigration américaine, comme les ressortissants indiens et les ressortissants chinois, les avantages fournis par un placement de capitaux EB-5 en milieu rural sont particulièrement importants.

Nous vous invitons à considérer de quelle manière un investissement rural EB5 de haute qualité et à faible risque vous fournit un parcours d’immigration sécurisé et accéléré qui vous permettra, à vous et à votre famille, de vivre, travailler et étudier aux États-Unis.

Voir les interviews des investisseurs d’EB5AN :
des cas exemplaires de placement rural EB5

Qu’est-ce qu’un investissement rural EB-5 ?

Un investissement rural EB-5 est un placement de capitaux qualifiant dans un projet qui est implanté dans une TEA rurale tel que défini dans le programme EB-5. Les TEA rurales constituent l’un des deux types de TEA, l’autre type étant la TEA à fort taux chômage ou urbaine. Ces deux catégories de TEA ont été créées pour encourager les investissements dans les zones géographiques américaines qui ont un fort besoin de projets pour stimuler leur croissance économique.

Les critères requis pour une TEA rurale EB-5

Les TEA rurales EB-5 sont basées sur la population. Une zone doit répondre aux critères suivants pour être qualifiée de TEA rurale :

• Être située en dehors d’une zone statistique métropolitaine (MSA) tel que défini par l’Office of Management and Budget (OMB – Bureau américain de la gestion et du budget).
• Ne pas être située dans « les limites externes d’une ville ou d’une municipalité ayant 20 000 habitants ou plus. »
• Avoir une population ne dépassant pas 20 000 habitants selon le dernier recensement décennal.

TEA rurales EB5 vs. TEA urbaines EB5

Si la qualification de zone rurale EB5 est basée sur la population, celle des TEA urbaines dépend de la moyenne nationale du taux de chômage. Les investissements en TEA urbaine peuvent aider à améliorer les dispositifs et mesures d’aide à l’emploi des populations actives.

Une zone géographique est qualifiée de TEA urbaine si elle répond aux critères suivants :

• Être située dans une MSA tel que défini par l’OMB.
• Avoir un taux de chômage qui s’élève au minimum à 150 % de la moyenne nationale.

Au-delà des différences des critères de qualification des TEA rurales et des TEA urbaines, ces deux types de TEA offrent des avantages différents. Les projets en TEA urbaine tendent à tirer profit de leur emplacement dans les grandes agglomérations. Mais les projets ruraux offrent aux investisseurs EB-5 des avantages supplémentaires qui ne sont pas accessibles via les projets en TEA urbaine. Notamment, le fait que les demandes des investisseurs des projets ruraux sont traitées plus rapidement. Et chaque année, la disponibilité des visas EB-5 ruraux est supérieure à celle des visas EB-5 urbains.

Les avantages dont bénéficient les investisseurs EB5 ruraux sont décrits plus en détail ci-dessous.

Les avantages clés des projets EB-5 ruraux

Les investisseurs étrangers qui choisissent des projets EB-5 dans des TEA rurales sont qualifiés pour la réduction du montant minimal de l’investissement EB-5 à 800 000 $, mais aussi pour d’autres avantages sur le processus d’immigration.

Un investissement minimal réduit

En investissant dans une zone d’emploi ciblée rurale, vous vous qualifiez pour un montant minimal d’investissement EB5 réduit à 800 000 $, le montant minimum standard étant de 1 050 000 $.

La priorisation des demandes rurales

Si la procédure de demande des investisseurs EB-5 ruraux est la même pour les investisseurs urbains, la façon dont les demandes rurales sont traitées est différente. En investissant dans un projet EB-5 en TEA rurale, vous vous qualifiez pour le traitement prioritaire du formulaire I-526E – qui constitue la demande initiale de l’immigrant. Votre demande I-526E peut vous être adjugée en seulement quelques mois, et non dans quelques années. Cela veut dire que vous pourriez gagner des mois, voire des années sur le délai d’obtention de votre carte verte américaine, un avantage que vous ne trouverez nulle part ailleurs.

Nous avons souvent vu une accélération des délais de traitement des demandes I-526E soumises dans le cadre d’une TEA rurale. De nombreux immigrants qui ont investi dans des projets ruraux EB-5 ont reçu l’approbation de leur formulaire I-526E en l’espace de 12 mois — et parfois bien plus rapidement. Par exemple, un investisseur du projet Twin Lakes d’EB5AN a reçu l’approbation de sa demande I-526E en l’espace de 9 mois et demi.

Une fois que vous et votre famille aurez reçu vos cartes vertes américaines initiales, vous pourrez vivre, travailler et étudier aux États-Unis. Vous disposerez d’une entière liberté pour voyager dans le pays ou à l’international.

La catégorie Rurale des visas réservés

Dans le cadre de la loi 2022 sur la réforme et l’intégrité du programme EB-5 (la RIA), de nouvelles catégories de visa EB-5 ont été créées pour les investissements en TEA. La catégorie de visa EB5 rural représente 20 % du quota des visas EB-5, tandis que la catégorie de visa EB-5 urbain ne représente que 10 % du quota EB-5. Contrairement aux visas EB-5 standard, ces visas réservés sont disponibles et ne font l’objet d’aucun arriéré de traitement à ce jour.

Pour les investisseurs originaires des pays qui subissent des arriérés de visa EB-5, les visas réservés EB-5 leur permettent d’éviter les longs délais d’attente. À la longue, ces catégories de visas réservés peuvent également être confrontées à des arriérés. Mais avec un quota annuel de visas deux fois supérieur à celui de la catégorie urbaine, on peut s’attendre à ce que la disponibilité de la catégorie EB-5 rurale dure plus longtemps.

Depuis juin 2024, les ressortissants indiens et chinois sont confrontés à des arriérés de traitement pour les demandes de visa EB-5 standard en attente. Ces arriérés impliquent souvent pour les investisseurs EB-5 provenant de ces pays un temps d’attente supplémentaire de plusieurs mois, voire de plusieurs années avant de pouvoir immigrer via le programme EB-5. Toutefois, aucun arriéré n’a été annoncé pour les catégories de visas EB-5 réservés.

Cela étant, la catégorie Urbaine des visas EB-5 réservés pourrait bientôt subir des arriérés. La Chine et l’Inde sont en première ligne dans cette éventualité. Les investisseurs provenant de ces pays pourraient subir de longues attentes avant de recevoir leurs cartes vertes américaines à moins d’opter pour des projets EB-5 ruraux.

Pour des explications plus approfondies sur les raisons qui font des zones rurales EB-5 l’option la plus sûre pour les investisseurs indiens et chinois, nous vous invitons à consulter l’analyse d’EB5AN sur les catégories de visas réservés.

(En plus des TEA rurales et urbaines, les projets d’infrastructure sont également qualifiés pour les visas réservés. Il subsiste cependant une certaine confusion quant aux types de développement qui peuvent être qualifiés de projet d’infrastructure. En outre, la catégorie des projets d’infrastructure ne représente que 2 % du quota des visas EB-5.)

Pourquoi investir dans un projet immobilier rural EB-5 via un centre régional ?

La plupart des investisseurs choisissent des projets parrainés par un centre régional EB-5 dans le cadre du programme des centres régionaux EB-5.

Les centres régionaux sont des entités désignées par les Services de la citoyenneté et de l’immigration des États-Unis pour parrainer des projets EB-5. Les centres régionaux gèrent les flux des fonds EB-5 et s’assurent que les projets se conforment à tous les critères fixés par l’USCIS et les règlements du programme EB-5.

Le parrainage par un centre régional bénéficie autant aux projets EB-5 qu’aux investisseurs.

Pour les promoteurs de projet, un des avantages du parrainage par un centre régional est la possibilité de lever des fonds auprès de multiples investisseurs étrangers. Selon la loi 2022 sur la réforme et l’intégrité du programme EB-5, la levée de fonds n’est autorisée que pour les projets parrainés par des centres régionaux. Étant donné que la plupart des projets immobiliers ruraux recherchent un financement supérieur à 800 000 $ à travers le programme EB-5, la plupart d’entre eux se font parrainés par des centres régionaux.

Pour les investisseurs EB-5, un avantage clé du parrainage par un centre régional est que le projet bénéficie d’une plus grande flexibilité dans la règlementation de la création d’emplois. Les conditions du programme EB-5 exigent de chaque investisseur qu’il crée 10 emplois éligibles. Dans un investissement sans centre régional, seuls les emplois créés directement par le projet comptent. Par contre, pour les centres régionaux, les emplois indirects issus des dépenses et des revenus sont également comptés.

Cette méthode de calcul de création d’emplois rend les projets ruraux EB-5 de centre régional plus sûrs pour les investisseurs EB-5. Investir par le biais d’un centre régional augmente ainsi vos chances de recevoir votre approbation par l’USCIS et vos cartes vertes en temps voulu.

Qu’est-ce qu’une nouvelle entreprise commerciale ?

Dans les investissements d’un centre régional, le flux des fonds EB-5 est supervisé par un fonds d’investissement créé par le centre régional. Ce fonds d’investissement est désigné comme étant « la nouvelle entreprise commerciale ».

En premier lieu, les fonds de l’investisseur vont dans un compte fiduciaire créé par la nouvelle entreprise commerciale.

Les fonds sont ensuite transférés du compte fiduciaire vers un compte courant utilisé par la nouvelle entreprise commerciale. Cette étape a lieu habituellement une fois que l’investisseur a reçu l’accusé de réception émise par l’USCIS pour sa demande I-526E.

Finalement, les fonds seront transférés du compte courant de la nouvelle entreprise commerciale vers le projet EB-5 (désigné comme « l’entité créatrice d’emplois »).

La RIA a introduit des obligations strictes d’établissement de rapports et de comptabilité pour chaque nouvelle entreprise commerciale dans le programme EB-5. Chaque nouvelle entreprise commerciale doit soumettre des rapports réguliers à l’USCIS.

Ces mesures sont mises en place afin de s’assurer que chaque nouvelle entreprise commerciale transfère la totalité des fonds investis à l’entité créatrice d’emplois.

Les projets ruraux EB-5 d’ EB5AN : des opportunités d’investissement de haute qualité et à faible risque

EB5AN a parrainé plus de 15 projets aboutis dans le cadre du programme des centres régionaux EB-5. Tous les projets antérieurs que nous avons réalisés dans le cadre du programme des centres régionaux ont eu un taux d’approbation de 100 % par l’USCIS. Tous les fonds EB-5 investis dans nos projets sont utilisés en bonne et due forme ou ont déjà été remboursés.

Nos projets EB5 ruraux offrent les avantages susmentionnés. Par ailleurs, les investisseurs de ces projets ruraux qui résident actuellement sur le territoire américain sous d’autres visas — incluant les ressortissants chinois et indiens — peuvent demander un permis de travail (EAD) et une autorisation temporaire de sortie et de retour sur le territoire (AP) simultanément à leurs demandes I-526E.

Vous trouverez ci-dessous quelques-unes de nos opportunités d’investissement rural EB5 de haute qualité et à faible risque.

Nos projets EB5 ruraux 2024

Snake River Sporting Club – Projet EB-5 rural (Prêt)

PROJET EB-5 RURAL DISPONIBLE ACTUELLEMENT

✅ Statut : TEA rurale
✅ Investissement requis : 800 000 $
✅ Visas réservés en catégorie Rurale
✅ Traitement prioritaire
✅ Dépôt de dossiers simultané pour un EAD et une AP

Informations sur le projet

Le Snake River Sporting Club est un complexe résidentiel de luxe construit dans le domaine d’un parcours de golf, situé dans les environs de la vile de Jackson, au Wyoming. En plus de son parcours de golf primé, ce site héberge d’autres aménagements incluant un pavillon principal, 18 pavillons, 19 unités résidentielles et quatre domaines de ranch. Le projet a déjà vendu 10 de ses 18 pavillons à un prix moyen d’environ 3,3 millions de dollars.

Sécurité sur la procédure d’immigration

• Une création d’emplois substantielle est déjà en place, avec plus de 500 emplois déjà créés pour les investisseurs EB-5 en date du mois de juin 2024, et une projection dépassant largement les 10 emplois requis par investisseur au terme du projet.
• Le projet est parrainé par un centre régional détenant un taux d’approbation de 100 % par l’USCIS, incluant plus de 10 formulaires I-956F valdé.

Sécurité financière

• 10 pavillons sur 18 ont déjà été vendus à un prix moyen d’environ 3,3 millions de dollars.
• Un prêt immobilier privilégié est déjà en place.
• Le projet .bénéficie d’un partenariat exclusif avec Compass, le plus grand courtier immobilier indépendant des États-Unis.
• Le prêt EB-5 est garanti par des nantissements de titres de participation ainsi qu’une première et une deuxième hypothèques.
• Le projet inclut un prêt EB-5 à court-terme sur quatre ans.
• Le projet inclut une garantie de remboursement en cas de non-validation I-526E ; les fonds de l’investisseur lui seront remboursés si sa demande I-526E est refusée.
• Le projet inclut une garantie d’achèvement ; le promoteur s’engage à mener entièrement le projet à son terme.

En savoir plus sur ce projet rural EB-5

Consulter la page officielle du projet

Pourquoi le Snake River Sporting Club est un projet rural attractif

Twin Lakes Géorgie EB-5 – Projet rural (Prêt)

PROJET EB-5 RURAL DISPONIBLE ACTUELLEMENT

✅ Statut : TEA rurale
✅ Investissement requis : 800 000 $
✅ Visas réservés en catégorie Rurale
✅ Traitement prioritaire
✅ Dépôt de dossiers simultané pour un EAD et une AP

Informations du projet

Le Twin Lakes Géorgie est un lotissement pavillonaire pour seniors actifs âgés de 55 ans et plus, qui est situé dans les environs d’Atlanta, en Géorgie. Le projet Twin Lakes est en plein essor, avec plus de 600 ventes de maisons, incluant plus de 500 finalisations et remises des clés aux propriétaires.

Sécurité sur la procédure d’immigration

• Twin Lakes a créé des milliers d’emplois éligibles au programme EB-5.
• Les Service de la citoyenneté et de l’immigration des États-Unis (USCIS) a émis des validations I-956F pour de multiples phases du projet Twin Lakes, ce qui montre que le projet est conforme aux politiques de l’USCIS, incluant son statut de TEA rurale.
• Les investisseurs bénéficient d’une garantie de création d’emploi — le promoteur s’engage à dépenser suffisamment de fonds pour créer 10 emplois par investisseur.

Sécurité financière

• Le Kolter Group est le promoteur du projet Twin Lakes. Depuis 1997, Kolter a investi dans plusieurs projets estimés au total à 29 milliards de dollars, et n’a jamais failli au remboursement de ses emprunts.
• Kolter a établi une solide présence sur le marché des maisons individuelles, avec à son actif plus de 29 000 maisons construites. Kolter est reconnu comme l’un des 20 plus grands constructeurs de maisons individuelles aux États-Unis.
• Twin Lakes a contracté un prêt privilégié auprès de la Third Coast Bank, qui détient au total plus de 3,8 milliards de dollars d’actifs.
• Avec plus de 600 ventes de maisons dont plus de 500 finalisations, Twin Lakes progresse de manière constante vers son achèvement. Des centaines de résidents vivent déjà dans la résidence et jouissent de ses installations haut-de-gamme.
• Chaque investisseur a un prêt unique de cinq ans, qui prend effet dès le versement de ses fonds dans le projet.
• Le projet inclut une garantie de remboursement en cas de non-validation I-526E ; les fonds de l’investisseur lui seront remboursés si sa demande I-526E est refusée.

En savoir plus sur ce projet rural EB-5

Pourquoi le Twin Lakes est un projet rural attractif

Mise à jour fin 2023 sur le projet Twin Lakes

Cité dans le Wall Street Journal

En savoir plus sur Kolter, le promoteur du projet

Obtenez votre visa réservé rural avec EB5AN

Avec un taux de validation de projet de 100 % par l’USCIS, 15 projets immobiliers de premier plan, et plus de 2,9 milliards de dollars investis dans des développements immobiliers, EB5AN est un leader en matière de centre régional. EB5AN trouve les meilleurs projets qui correspondent à ses investisseurs, incluant des projets ruraux de haute qualité et à faible risque.

EB5AN vous donne toutes les informations dont vous avez besoin pour soumettre votre demande de visa EB5 rural en toute confiance. Nous vous aidons à comprendre les critères requis pour un visa EB-5 rural de manière à ce que vous puissiez obtenir vos cartes vertes, pour vous et votre famille.

Pour en savoir plus sur l’obtention de cartes vertes via un projet rural EB-5, prenez rendez-vous pour une consultation gratuite avec EB5AN. Nous vous invitons également à découvrir les démarches abouties d’autres investisseurs pour le visa EB-5 rural.