Les Choses à considérer Avant de Choisir un Investissement EB-5

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Le programme EB-5 n’est pas du genre où il faut se précipiter avec les yeux à moitié ouverts. C’est un processus qui prend beaucoup de temps et qui nécessite beaucoup d’argent et d’engagement. Avant de se lancer dans cette voie, il est important que les investisseurs prennent le temps de faire preuve de diligence raisonnable dans la recherche de centres régionaux, de projets et de spécialistes susceptibles de fournir une assistance en cours de route. Vous voudrez vous assurer que toutes les parties impliquées ont l’historique et l’expérience nécessaires pour vous aider à surmonter les obstacles qui se posent au cours du processus et à vous assurer que l’investissement est effectué conformément aux réglementations de l’USCIS.

Des histoires récentes sur des problèmes avec des projets EB-5 spécifiques peuvent être dissuasives pour les investisseurs potentiels. Cependant, il est important d’être conscient du succès global du programme. Le programme s’est rapidement développé au fil des ans depuis sa création, et au cours des 10 dernières années, le programme EB-5 a réussi à apporter plus de 14,5 milliards de dollars de capitaux étrangers aux États-Unis, fournissant des milliers d’emplois aux travailleurs américains et accordant la résidence permanente à des dizaines de milliers d’investisseurs étrangers. Le statut de résident permanent apporte avec lui les possibilités d’éducation, d’emploi aux États-Unis et d’autres avantages associés à la résidence légale aux États-Unis.

Lors de la diligence raisonnable, les investisseurs ont le droit d’examiner tous les documents de projet qui ont été préparés. Le business plan, le rapport économique, le calendrier de construction du projet et toutes les études de marché qui ont été réalisées doivent tous être soigneusement examinés pour comprendre le cadre du projet et son potentiel de succès. Ces documents fourniront également de l’information sur les coussins d’emploi et les stratégies de sortie proposées.

Un document spécifique que les investisseurs devraient prendre soin d’examiner est le mémorandum de placement privé (PPM). Le PPM donne un aperçu de toutes les parties importantes de l’investissement proposé. Il comprend spécifiquement des résumés des accords et de tous les risques associés au projet. Le PPM peut être long et rempli d’une terminologie juridique difficile à comprendre, mais il est extrêmement important pour les investisseurs de l’examiner car il peut donner une image complète des aspects importants du projet qui pourraient influer sur la décision d’un investisseur d’investir dans ce projet. Les investisseurs potentiels EB – 5 doivent être conscients de leur droit de faire preuve de diligence raisonnable sur les projets et d’en tirer parti pour être pleinement informés lorsqu’ils prennent leur décision d’investissement.

En plus d’examiner les documents de projet ou d’investissement susmentionnés, les investisseurs doivent également vérifier les antécédents des principales parties impliquées dans le projet (par exemple, le développeur du projet et d’autres personnes occupant des rôles de gestion). Ils devraient s’assurer que ces personnes ont des antécédents de projets EB-5 réussis et qu’elles sont en mesure d’obtenir le capital nécessaire pour financer le projet du début à la fin. Il est également essentiel d’exclure tout antécédent de fraude, et les investisseurs doivent s’assurer que les déclarations écrites et verbales sont cohérentes.

Les investisseurs potentiels EB-5 devraient rechercher les informations suivantes lors de la phase de vérification raisonnable :

  1. La date à laquelle le centre régional a été approuvé pour la première fois, et tous les changements qui ont eu lieu depuis lors
  2. Un historique des rejets I-924 reçus par le centre régional
  3. Un historique des avis d’intention de résiliation reçus par le centre régional
  4. Le maintien des dépôts annuels de conformité (I-924A)
  5. Un historique des enquêtes de la SEC menées sur le centre régional
  6. Le statut du centre régional et des personnes associées en tant que courtiers agréés
  7. Les succès passés (pour le centre régional et le projet spécifique)
  8. Le taux d’approbation des demandes I-526 et I-829 (pour le centre régional et le projet spécifique)
  9. L’ état de l’approbation préalable du projet exemplaire
  10. L’utilisation et les dispositions connexes de mainlevée du compte séquestre
  11. Les conditions de remboursement du capital d’investissement en cas de refus du formulaire I-526
  12. Les conditions de remboursement des frais en cas de refus du formulaire I-526
  13. L’historique des violations des valeurs mobilières ou de fraude pour le projet et de toute personne impliquée dans le projet.
  14. L’historique des procédures pénales liées au centre régional ou aux principaux acteurs du projet

Les investisseurs peuvent également engager leurs propres spécialistes pour fournir des conseils pendant le processus EB-5. Des professionnels expérimentés peuvent aider les investisseurs à comprendre les aspects juridiques, fiscaux, financiers, réglementaires et tous les autres aspects de la décision d’investissement.

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