La Vérité Derrière Les Plages De Temps De Traitement USCIS

Les centres régionaux et les investisseurs EB-5 devraient se familiariser avec le site Web des Services de citoyenneté et d’immigration des États-Unis (USCIS). Sur la Page de vérification des délais de traitement des dossiers, les participants au programme peuvent vérifier les plages de temps de traitement estimées pour une variété de demandes, y compris les I-526, I-829, et I-924.

Au 31 juillet 2020, l’USCIS signale les délais de traitement sur les formulaires mentionnés ci-dessus comme suit:

  • I-526: 46 à 74,5 mois (3,8 à 6,2 ans)
  • I-829: 27 à 48,5 mois (2,25 à 4 ans)
  • I-924: 14,5 à 31 mois (1,2 à 2,6 ans)

Notez que a) ce ne sont pas les seuls formulaires que les investisseurs peuvent vérifier pour un temps de traitement estimé et b) les délais estimés spécifiques peuvent varier selon les bureaux régionaux.

L’Inclination Naturelle D’Un Investisseur

Votre inclination naturelle est de supposer que lorsque l’USCIS signale un délai de traitement I-526 entre 46 à 74.5 mois, les pétitions actuellement en cours sont en attente depuis aussi longtemps. Cependant, ce n’est pas nécessairement vrai.

En fait, la majorité des pétitions en cours de traitement finissent par être traitées en dehors de la période indiquée. Ces temps de traitement peuvent varier considérablement en fonction de divers autres facteurs.

Au cours des dernières semaines, par exemple, les délais de traitement estimés pour les formulaires I-924 ont diminué d’environ 75%, tandis que les deux autres délais estimés ont considérablement augmenté.

Ce Que Les Plages De Traitement De Pétition USCIS Indiquent Réellement

Le délai de traitement indique quelque chose de plus conforme aux délais auxquels vous pouvez vous attendre, et non un temps de traitement moyen, comme vous pouvez le supposer. Voici comment interpréter le nombre faible et élevé dans chaque plage:

  • Nombre Inférieur: Combien de temps il a fallu pour traiter 50 pour cent du total des demandes il y a deux mois
  • Nombre Plus Élevé: Combien de temps il a fallu pour traiter 93 pour cent du total des demandes il y a deux mois

Sans tenir compte des inexactitudes, cela se traduit par environ 43 pour cent des demandes traitées dans le délai imparti.

Les autres 57 pour cent (en d’autres termes, la majorité) des demandes du programme des immigrants investisseurs EB-5 ? Elles seront plus que probablement traités en dehors du délai estimé.

Malheureusement, le meilleur qu’un investisseur EB-5 puisse obtenir à partir des données de la plage de temps de traitement estimée est une idée très large du moment où une pétition pourrait être traitée-quelques mois par rapport à quelques années, en d’autres termes.

Le Rôle du Temps de Traitement Estimé Le Plus élevé dans les Dates d’Enquête

L’idée de certains investisseurs EB-5 attendant des années pour le jugement d’une seule pétition n’est ni nouvelle ni étrangère.

Regardez les demandes I-526-actuellement, le temps de traitement estimé se situe entre environ quatre et six ans en raison de la processus non linéaire de l’arbitrage et de l’introduction récente approche de la disponibilité des visas. Au lieu de fonder l’arbitrage sur la date de réception, l’USCIS juge maintenant les demandes I-526 en fonction de la disponibilité immédiate des visas pour le pays du demandeur.

Date de réception pour l’enquête de cas

Dans une tentative de remédier aux retards déraisonnables, USCIS semble avoir ajouté une autre couche de complication en offrant une “date de réception pour l’enquête de cas.”

Cette date signale le lendemain de la date limite que l’USCIS a fixée pour recevoir l’arbitrage et le premier jour où un pétitionnaire est autorisé à s’enquérir de son cas (ou de l’état de sa pétition). USCIS attribue cette date en fonction du nombre le plus élevé d’une plage de temps estimée donnée.

Ce qui est perplexe, c’est le fait que seulement 7% des investisseurs qui connaissent ces longs délais de traitement se voient accorder une date de réception pour l’enquête de cas. Il n’y a pas eu de clarification quant à la raison pour laquelle l’USCIS a désigné ce droit à seulement 7% des investisseurs.

Les investisseurs EB-5 Constatent des changements erratiques dans les dates de réception des demandes de renseignements

Si vous êtes un investisseur EB-5 qui garde un œil sur la date de votre enquête de cas afin que vous puissiez être prêt à soumettre votre demande de statut, vous êtes probablement confus par des mouvements erratiques – à la fois en avant et en arrière – dans la date.

Voici la réponse simple pour expliquer pourquoi cela se produit: Les délais globaux de traitement des cas sont mis à jour de manière irrégulière car ils englobent un temps gamme.

En revanche, les dates de réception des demandes d’enquête ne sont fondées que sur la limite supérieure de la plage de temps assignée. Cette date est également mise à jour quotidiennement.

Ainsi, lorsque la plage de temps de traitement de la pétition globale change, vous pouvez voir ce qui semble être un saut soudain et significatif dans la date de votre demande.

Écarts supplémentaires avec Les Plages de Temps de traitement Estimées

Les investisseurs du projet EB-5 ont également attiré l’attention sur des divergences supplémentaires avec les plages de temps de traitement estimées contre le temps de traitement moyen historiques. Apprenez ici tout ce que vous devez savoir à ce sujet.

  • Un délai de traitement estimé ne mesure que les pétitions traitées au cours des deux mois précédant la date du rapport.
  • Les délais de traitement moyens historiques mesurent toutes les requêtes en attente et reflètent l’âge moyen de celles-ci.

Pour toutes ces raisons, les écarts sont liés entre eux. Outre les métriques variables, sachez également que…

  • La plage de temps de traitement estimée indique le temps de traitement moyen médian, et non la moyenne.
  • Lorsque les pétitions sont traitées d’une manière inhabituellement rapide ou lente, elles biaisent automatiquement encore plus les données – et parfois de manière significative.

Les chiffres du 1er trimestre de l’exercice 2019 Soutiennent le Mouvement Non linéaire du Traitement

Parfois, l’USCIS partage des données de traitement détaillées, telles que un rapport complet d’octobre à décembre 2018 (ou 1er trimestre de l’exercice 2019). Le rapport était étonnamment positif !

L’USCIS avait initialement fourni une plage de temps de traitement estimée de 20.6 à 26.5 mois sur les demandes I-526. Cependant, l’examen effectif des pétitions n’a pris que 10 à 15 mois. Encore une fois, cela révèle la forte tendance de l’USCIS pour le traitement non linéaire.

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