Options de visa EB-5 : Direct ou Centre Régional

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Les Options d’Investissement EB-5

Le programme EB-5 a été conçu à l’origine pour stimuler l’économie américaine grâce à des capitaux étrangers et à la création d’emplois aux États-Unis. Il est depuis devenu un programme dont le but est d’aider les investisseurs étrangers et leurs familles à devenir résidents permanents aux États-Unis grâce à des investissements admissibles.

Dans le programme EB-5, les investisseurs étrangers peuvent choisir entre investir via un centre régional et investir directement dans une entreprise commerciale. Bien que les exigences de base du programme demeurent les mêmes quel que soit le type d’investissement, il existe quelques différences dans la façon dont ces exigences peuvent être satisfaites.

Investissement par le Biais d’un Centre Régional

La plupart des investisseurs étrangers préfèrent utiliser un centre régional pour gérer leur investissement. L’un des avantages de cette méthode est que les emplois directs, indirects et induits peuvent tous être pris en compte dans l’exigence de 10 emplois, ce qui facilite le respect de cette condition d’approbation de la demande. Cela réduit considérablement le risque de ne pas faire approuver la demande et donc de ne pas pouvoir immigrer. Le montant minimum d’investissement est le même quelle que soit la méthode choisie: 500 000 $ si l’entreprise commerciale recevant l’investissement est située dans une zone d’emploi ciblée (TEA) et 1 000 000 $ si elle n’est pas dans un TEA. Les structures d’entreprise autorisées sont également les mêmes : entreprises individuelles, sociétés à responsabilité limitée, coentreprises, sociétés de personnes, etc. qui sont toutes des structures autorisées.

L’Investissement Direct

Certains investisseurs EB-5 choisissent d’investir directement dans une entreprise commerciale au lieu de passer par un centre régional approuvé par l’USCIS. Cela ne signifie pas qu’ils doivent être le seul investisseur dans l’entreprise; ils peuvent se joindre à d’autres investisseurs pour fournir les capitaux nécessaires pour le projet. Cependant, seuls les emplois directs peuvent être pris en compte pour l’exigence de 10 emplois. Cela signifie que seuls les employés à temps plein de l’entreprise peuvent être comptabilisés, alors qu’avec un investissement dans un centre régional, l’investisseur peut compter les employés directs à temps plein, les employés des entités fournissant des services à la nouvelle entreprise commerciale (emplois indirects) et les employés qui ont des emplois en raison de l’argent dépensé par ces employés (emplois induits).

Choisir l’Investissement qui Vous convient le Mieux

S’il semble difficile de choisir une forme d’investissement (directe ou via un centre régional), pensez-y de cette façon : tout se résume à la dose de contrôle que vous voulez avoir sur le projet dans lequel vous investissez. De nombreux investisseurs étrangers qui choisissent la méthode d’investissement directe le font avec l’intention de créer leur propre entreprise commerciale qu’ils transformeront plus tard en une entreprise prospère. Très souvent, ces investisseurs vont simplement développer des entreprises locales existantes aux États-Unis et utiliser ces entreprises comme leurs bénéficiaires d’investissement. Ainsi, l’investissement direct est la meilleure option pour ces personnes, car elles souhaitent conserver autant de contrôle que possible sur l’investissement et l’entreprise dans laquelle elles investissent.

Un investissement dans un centre régional est plus adapté pour les investisseurs qui préfèrent laisser les autres gérer les détails de l’investissement et du projet. Les responsabilités de ces investisseurs sont peu nombreuses. En outre, étant donné que le capital provenant des investissements EB-5 ne représente généralement qu’une petite partie du capital total obtenu par un projet lorsque l’investissement passe par un centre régional, davantage d’emplois sont généralement créés, ce qui augmente les chances de réussite de l’approbation de la demande et de l’immigration.

Procédures de dépôt de demande pour les investissements EB-5

Une autre différence entre les investissements directs EB-5 et les investissements des centres régionaux est la manière dont les diverses requêtes sont déposées au cours du processus EB-5.

Avec un investissement direct, les investisseurs EB-5 ont une plus grande responsabilité dans le processus de dépôt de demande. En consultation avec un avocat d’immigration sélectionné, chaque investisseur doit rassembler la documentation nécessaire qui doit être soumise avec chaque demande. Ils doivent également soumettre eux-mêmes les demandes, en s’assurant que les formulaires ont été remplis correctement et incluent toute la documentation nécessaire et qu’ils respectent les délais du programme.

Si l’investissement est réalisé par l’intermédiaire d’un centre régional, le processus de dépôt est effectué avec les efforts conjugués de l’investisseur, et du centre régional. Les deux parties travailleront à localiser et à rassembler la documentation; une grande partie de ce travail est déjà prise en charge puisque les centres régionaux ont déjà préparé la documentation du projet.

Résumé

Participer au programme EB-5 nécessite que l’investisseur prenne plusieurs décisions importantes. Le processus peut être long et encore plus long si des obstacles sont rencontrés. Parce que l’importance d’assurer une documentation exacte et complète ainsi que le respect de toutes les réglementations de la part de toutes les parties impliquées, nous vous recommandons de demander conseil à un centre régional approuvé par l’USCIS ou à un cabinet de conseil EB-5 car ils ont l’expérience nécessaire pour vous aider à prendre la meilleure décision selon votre situation.

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