L’importance de la Diligence Raisonnable pour les investisseurs EB-5

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Diligence raisonnable dans les investissements EB-5

Dans le cadre du programme EB-5, la diligence raisonnable avec une enquête approfondie sur le projet EB-5 et les principaux acteurs et le centre régional qui gérera l’investissement aidera l’investisseur à assurer la sécurité de son investissement et à être informé des risques associés au programme et de la probabilité d’être approuvé pour le statut de résident permanent. La section suivante décrit les diverses questions que les investisseurs EB-5 devraient considérer lors de la vérification diligente des investissements potentiels.

Domaines de préoccupation

Les investisseurs EB-5 ont placé un montant substantiel d’argent pour la possibilité de demander le statut de résident permanent. Les investisseurs aimeraient savoir à quoi s’attendre de ce processus et si l’investissement en vaut la peine. Ils se préoccupent principalement des résultats finaux : leurs investissements leur donneront-ils le statut de résident permanent ? Leurs investissements leur seront-ils restitués à l’achèvement de leurs projets respectifs ?

Afin de compléter le processus EB-5, les investisseurs doivent fournir des documents avec leur dépôt de demande qui prouvent qu’ils ont rempli les conditions décrites par l’USCIS. Dans la demande initiale I-526, l’investisseur est tenu de documenter que les fonds d’investissement ont été légalement obtenus et que le projet d’investissement choisi tel que décrit sera en mesure de créer les 10 emplois à temps plein nécessaires pour les travailleurs américains. La demande finale, le formulaire I-829, exige que l’investisseur fournisse la preuve que les emplois requis ont été créés et que l’investissement est resté à risque. L’ensemble du processus EB-5 peut prendre jusqu’à six ans lorsque les retards de traitement sont pris en compte ; cela peut prendre encore plus de temps pour les ressortissants étrangers chinois.

Les 1 000 000 $ (ou 500 000 $ si le projet se trouve dans une zone d’emploi ciblée) requis pour l’investissement représentent une somme d’argent substantielle ; ainsi, les investisseurs sont très intéressés de s’assurer qu’ils reçoivent un retour sur leur capital d’investissement. Il est important de faire preuve de diligence raisonnable dans les détails du projet pour vérifier qu’il sera en mesure de rembourser le montant du capital investi à la fin du projet. L’immigration devient rapidement très coûteuse s’il n’y a pas de retour sur investissement.

Points à prendre en considération

Lors de la diligence raisonnable, les investisseurs EB-5 doivent évaluer plusieurs caractéristiques du futur centre régional avant de s’engager dans l’investissement.

1. L’histoire du centre régional avec les demandes de visa

Un investisseur potentiel devrait obtenir des statistiques sur le succès du centre régional avec les demandes passées et interroger le centre régional concernant les demandes refusées. Bien que parfois un refus soit dû à des fonds illégaux ou à un problème similaire, un historique complet donnera à l’investisseur une idée de la probabilité d’approbation de la demande par un centre régional particulier.

2. Depuis combien de temps le centre régional a été approuvé par l’USCIS

Les investisseurs potentiels devraient d’abord examiner depuis combien de temps le centre régional fonctionne et le nombre et le type de projets qu’il a gérés avec succès. Un tout nouveau centre régional aura beaucoup moins d’expérience avec les problèmes potentiels qui peuvent survenir au cours du processus d’investissement EB-5. En outre, un centre régional qui a géré avec succès des projets similaires dans le passé saura ce que l’USCIS recherche dans les demandes et la documentation d’accompagnement. Au cours des dernières années, l’USCIS a mené des examens des centres régionaux désignés qui n’ont pas réussi à gérer des projets conformément à la réglementation EB-5, et un historique de gestion de projet réussie améliorera les chances que le centre régional soit en mesure de gérer le projet jusqu’à son achèvement sans perdre son approbation.

3. Approbation du projet

L’USCIS est tenu d’examiner attentivement le plan d’activité et l’estimation de l’impact économique pour chaque projet EB-5. Ce processus peut prendre un certain temps, entraînant des retards dans l’approbation de la demande. Les investisseurs peuvent contourner une partie de ce retard en sélectionnant un projet qui a déjà été approuvé par l’USCIS. En outre, les investisseurs devraient s’assurer que le gestionnaire de projet a déjà obtenu tous les permis nécessaires pour le projet avant de sélectionner le projet d’investissement.

4. Potentiel de création d’emplois

Si le capital d’investissement n’entraîne pas la création de 10 nouveaux emplois à temps plein, la pétition finale EB-5 ne sera pas approuvée et les investisseurs ne recevront pas le statut de résident permanent. Ainsi, il est important de s’assurer de ce que le projet a prévu pour toutes les situations qui peuvent réduire le nombre d’emplois créés. Les promoteurs du projet devraient créer un business plan qui se traduira par la création d’un plus grand nombre d’emplois que nécessaire pour fournir un coussin et assurer une création d’emplois adéquate. Ceci est particulièrement important s’il y a plusieurs investisseurs pour un seul projet.

5. L’existence d’un plan de redéploiement des capitaux d’investissement

Le capital d’investissement EB-5 doit rester à risque pendant la durée du programme, c’est-à-dire jusqu’à ce que la demande finale I-829 ait été approuvée. Si le prêt d’investissement est remboursé à l’avance, cette exigence ne sera pas satisfaite. Les centres régionaux doivent en être conscients et avoir un plan d’urgence. Ils peuvent soit inclure dans le contrat que le remboursement anticipé n’est pas autorisé, soit prévoir de réinvestir les fonds qui sont remboursés à l’avance dans un autre projet existant pour les maintenir à risque. Il est recommandé de consulter un conseiller financier au sujet du meilleur plan d’action.

La Valeur d’un Professionnel EB-5 Expérimenté

Le processus EB – 5 peut être long et quelque peu compliqué, en plus d’être risqué en ce qui concerne à la fois l’immigration et les finances. Collaborer avec des professionnels EB-5 expérimentés peut considérablement améliorer les chances de réussite d’immigration et le retour sur investissement. Les avocats en immigration peuvent aider leurs clients EB – 5 à préparer des demandes et des documents d’accompagnement et les conseiller au besoin tout au long du processus. Les consultants financiers peuvent aider les investisseurs EB-5 à négocier des contrats de prêt et les protéger contre les pratiques frauduleuses d’autres parties impliquées.

La diligence raisonnable permet aux investisseurs immigrants EB-5 de prendre des décisions éclairées qui seront dans leur meilleur intérêt et d’augmenter les chances de réussite de l’immigration et le rendement des investissements. Le montant d’argent investi dans le projet justifie à lui seul le temps et les efforts requis pour mener une diligence raisonnable, tout comme le besoin ou le désir d’une immigration en temps opportun. La diligence raisonnable maximisera les chances de succès de toutes les parties concernées.

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