Les nouvelles réglementations de l’USCIS Apportent des changements radicaux au Programme EB-5 et augmentent l’importance de Centres régionaux fiables

Récemment, les Services de citoyenneté et d’immigration des États-Unis (USCIS) ont modifié le règlement du programme d’investisseur EB-5, créant certainement les changements les plus spectaculaires que le programme ait jamais vus depuis sa création en 1990. Les plus drastiques sont les modifications apportées aux montants d’investissement requis. Alors qu’auparavant, les investisseurs devaient fournir 500 000 $ pour les investissements dans une zone d’emploi ciblée (TEA) et 1 000 000 $ pour les projets en dehors des TEA, les investisseurs EB-5 doivent maintenant débourser 900 000 $ pour les projets TEA et 1,8 million de dollars pour les projets non TEA.

Le deuxième changement majeur que l’USCIS a mis en œuvre est un resserrement des exigences pour qu’une zone soit désignée comme un TEA. Dans le système précédent, les problèmes de charcutage électoral limitaient l’efficacité des désignations de TEA dans la réalisation de leur objectif: l’investissement direct dans les zones ayant un besoin. Les États ne possèdent plus le pouvoir de déterminer les désignations des TEA—la tâche incombe au Département de la Sécurité intérieure (DHS), qui rend les désignations basées sur des directives plus justes et plus cohérentes. En effet, cela a réduit le nombre de zones qui se qualifient comme des TEA.

L’Augmentation Des Fonds Signifie Moins D’Investisseurs

L’une des conséquences les plus évidentes de ces nouvelles réglementations est la réduction du nombre d’investisseurs EB-5, compte tenu du seuil financier plus élevé. Non seulement les montants d’investissement requis ont augmenté de 80%, mais les nouvelles restrictions sur les TEA signifient également que la majorité des emplacements géographiques nécessitent maintenant un investissement de 1,8 million de dollars. De nombreux domaines qui exigeaient auparavant des investissements de seulement 500 000 $ ont plus que triplé le montant d’argent nécessaire pour investir dans le programme EB-5.

Il va sans dire que la nécessité de recueillir potentiellement 1,3 million de dollars de plus en fonds rend le programme non viable pour de nombreux investisseurs. Prouver la source légale de ces fonds est plus difficile et entraîne plus de travail pour les avocats, étant donné les montants 80% à 260% plus élevés. Par conséquent, cela se traduit par des délais de traitement plus longs et des frais juridiques plus élevés pour les investisseurs.

Enfin, les contrôles des exportations de devises sont plus difficiles à surmonter en raison de l’augmentation du montant du fonds. Par exemple, les investisseurs de Chine—l’un des principaux pays d’où proviennent les investisseurs EB-5—sont tenus d’impliquer un certain nombre de membres de la famille et d’amis lors de l’exportation de devises. Le nombre augmente avec le montant, et 1,8 million $ peut devenir un chiffre élevé inatteignable pour certains.

Moins de Centres Régionaux

Le nombre d’investisseurs n’est pas la seule mesure à diminuer à la lumière de ces nouvelles réglementations USCIS—le nombre de centres régionaux résiliés atteint aussi un record. En 2019, 75 centres ont été fermés, contre seulement six approuvés, ce qui représente le déficit net le plus important de l’histoire du programme EB-5. Avec un nombre réduit d’investisseurs et moins de TEA, les centres régionaux ont plus de mal à attirer les investissements, et leur incapacité à promouvoir la croissance économique dans leur région peut être un motif de résiliation.

Les Avantages des Centres régionaux EB-5 Réputés

Les résiliations de centre régional apportent un sentiment de risque accru pour les investisseurs car si un centre régional est résilié, les demandes EB-5 associées des investisseurs qui n’ont pas encore reçu de résidence conditionnelle sont également généralement refusées. Cependant, cela ne signifie pas que le rêve EB-5 est impossible. Si les investisseurs font leurs recherches et choisissent soigneusement un centre régional réputé ayant fait ses preuves, comme ceux d’EB5 Affiliate Network (EB5AN), leurs chances d’obtenir avec succès la résidence aux États-Unis augmentent considérablement.

L’équipe EB5AN possède et exploite 14 centres régionaux à travers le pays, bénéficiant d’une couverture de plus de 20 États plus Washington, D. C. Quel que soit le lieu d’investissement préféré des investisseurs, EB5AN garantit des centres régionaux fiables qui respectent strictement les réglementations de l’USCIS et ne risquent pas d’être résiliés. Louer l’un des centres régionaux de EB5 Affiliate Network réduit les temps d’attente et offre une sécurité sur le processus imprévisible des investisseurs ouvrant leurs propres centres régionaux. Le réseau peut également aider les investisseurs à localiser des projets dans des TEA désignés afin de réduire leur montant d’investissement. Le professionnalisme et l’expérience de l’équipe EB5AN garantissent que leurs centres régionaux stimulent l’économie locale de manière significative et évitent ainsi la résiliation.

Map of states affected by USCIS regulations to the EB-5 Program

Il est crucial pour les investisseurs de s’affilier à des centres régionaux réputés et expérimentés afin de protéger leurs investissements et d’assurer leur vie future aux États-Unis. Avec les besoins de financement accrus et les nombreuses résiliations de centres régionaux , il est maintenant plus important que jamais de s’affilier à de vrais professionnels dans le domaine.

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